Article 1 LEGIARTI000051588276
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 avril 2025 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 mai 2025
NatureArrêté
Signé le14 avril 2025
Publié le14 mai 2025
Articles3 articles en vigueur
NORSPOV2512309A
IdentifiantLEGITEXT000051588274
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051588278
A abrogé :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. Annexe IV
Article 3 LEGIARTI000051588280
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 avril 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports, J. Fournier
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 mai 2025).