Article 1 LEGIARTI000051691065
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2025 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 2 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 février 2025 portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 juin 2025
NatureArrêté
Signé le2 mai 2025
Publié le5 juin 2025
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2513834A
IdentifiantLEGITEXT000051691063
La ministre des sports, de la jeunesse, et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 7 février 2025 portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051691067
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 mai 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 juin 2025).