Article 1 LEGIARTI000053412618
1. Le label « Centre d'art contemporain d'intérêt national » est attribué à l'association « Passages Centre d'art Contemporain », sise à Troyes (Aube).
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 20 janvier 2026 portant attribution du label « Centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Passages Centre d'art Contemporain » située à Troyes
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 janvier 2026
NatureArrêté
Signé le20 janvier 2026
Publié le29 janvier 2026
Articles2 articles en vigueur
NORMICD2535894A
IdentifiantLEGITEXT000053412612
La ministre de la culture,
Vu la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 modifiée relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, notamment son article 5 ;
Vu le décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 relatif aux labels et au conventionnement dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « centre d'art contemporain d'intérêt national »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000053412619
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 janvier 2026.
Rachida Dati
Textes cités liens · DILA3
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 janvier 2026).