Article 1 LEGIARTI000054548897
1. L'annexe de l'arrêté du 13 février 2026 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 13 février 2026 portant accréditation d'instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation en vue de la délivrance du diplôme du master enseignement et éducation
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 juillet 2026
NatureArrêté
Signé le3 juillet 2026
Publié le29 juillet 2026
Articles3 articles en vigueur
NORESRS2611503A
IdentifiantLEGITEXT000054548890
Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 625-1, L. 625-2 et L. 721-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 13 février 2026 portant accréditation d'instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation en vue de la délivrance du diplôme du master enseignement et éducation,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000054548899
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000054548901
A modifié :
- Arrêté du 13 février 2026 : art. null
Fait le 3 juillet 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, L. VAGNER-SHAW
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. PASCAL
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 juillet 2026).