Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 6 août 2026 fixant la liste de diplômes d'établissement public conférant le grade de licence ou le grade de master

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 août 2026
NatureArrêté
Signé le6 août 2026
Publié le8 août 2026
Articles5 articles en vigueur
NORESRS2617013A
IdentifiantLEGITEXT000054653907
RéférenceArrêté du 6 août 2026 fixant la liste de diplômes d'établissement public conférant le grade de licence ou le grade de master, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, L. 613-2, D. 612-32-2 et D. 612-34 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 juin 2026,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000054653914

1. Les diplômes des établissements mentionnés dans le I de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de licence à leurs titulaires.

Article 2 LEGIARTI000054653916

1. Les diplômes des établissements mentionnés dans le II de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de master à leurs titulaires.

Article 3 LEGIARTI000054653918

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. 5° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;

3. 6° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine ;

4. 7° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre ;

5. 8° L'arrêté du 25 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de licence aux officiers diplômés ;

6. 10° L'arrêté du 31 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;

7. 11° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;

8. 12° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

9. 13° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

10. 14° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;

11. 15° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

12. 16° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

13. 17° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

14. 18° L'arrêté du 8 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;

15. 19° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

16. 20° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

17. 21° L'arrêté du 16 février 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique ;

18. 22° L'arrêté du 10 mars 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

19. 23° L'arrêté du 16 novembre 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

20. 24° L'arrêté du 23 mars 2012 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;

21. 25° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

22. 26° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

23. 27° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;

24. 28° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

25. 29° L'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts, pôle EIA (institut endogène des arts) ;

26. 30° L'arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes Gestion de patrimoines audiovisuels et Production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

27. 32° L'arrêté du 4 novembre 2013 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme Arts et techniques du théâtre délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) ;

28. 35° L'arrêté du 19 septembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;

29. 36° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

30. 37° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

31. 40° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

32. 41° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

33. 42° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

34. 43° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

35. 46° L'arrêté du 4 février 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;

36. 47° L'arrêté du 8 février 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;

37. 50° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

38. 51° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

39. 52° L'arrêté du 30 septembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

40. 53° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

41. 54° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

42. 55° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts ;

43. 56° L'arrêté du 15 mars 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;

44. 61° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg et ESADHaR) ;

45. 62° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg) ;

46. 63° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esa Clermont Métropole) ;

47. 64° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Ensa Dijon et Isba Besançon) ;

48. 65° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM) ;

49. 66° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esad Amiens) ;

50. 67° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esal Metz Épinal) ;

51. 68° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (CCA Martinique) ;

52. 71° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

53. 72° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design de Reims ;

54. 73° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy ;

55. 74° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Lorraine ;

56. 75° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice ;

57. 76° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée ;

58. 77° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence ;

59. 78° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Avignon ;

60. 79° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Toulon Provence Méditerranée ;

61. 80° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;

62. 81° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans ;

63. 82° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par la Haute Ecole des arts du Rhin ;

64. 83° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers ;

65. 84° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges

66. 85° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen Cherbourg ;

67. 86° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Normandie) : modification ;

68. 88° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

69. 89° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

70. 102° L'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

71. 103° L'arrêté du 6 septembre 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

72. 108° L'arrêté du 5 juillet 2022 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

73. 115° L'arrêté du 8 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

74. 116° L'arrêté du 13 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

75. 118° L'arrêté du 4 mai 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

76. 120° L'arrêté du 2 octobre 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivrés par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

77. A abrogé les dispositions suivantes :

78. - Arrêté du 1er avril 2021

79. Art. 1, Art. 2

80. - Arrêté du 1er octobre 2020

81. Art. 1, Art. 2, Art. 3

82. - Arrêté du 17 octobre 2006

83. Art. 1, Art. 2

84. - Arrêté du 25 mai 2010

85. Art. 1, Art. 2

86. - Arrêté du 23 octobre 2013

87. Art. 1, Art. 2

88. - Arrêté du 27 février 2014

89. Art. 1, Art. 2

90. - Arrêté du 27 février 2014

91. Art. 1, Art. 2

92. - ARRÊTÉ du 28 mai 2015

93. Art. 1, Art. 2

94. - Arrêté du 19 avril 2016

95. Art. 1, Art. 2

96. - Arrêté du 22 juillet 2016

97. Art. 1, Art. 2

98. - Arrêté du 28 octobre 2019

99. Art. 1, Art. 2

100. - Arrêté du 21 février 2023

101. Art. 1, Art. 2

102. - Arrêté du 21 février 2023

103. Art. 1, Art. 2

104. - Arrêté du 3 avril 2023

105. Art. 1, Art. 2, Art. 3

106. - Arrêté du 12 octobre 2023

107. Art. 1, Art. 2

108. - Arrêté du 14 février 2024

109. Art. 1, Art. 2, Art. 3

110. - Arrêté du 28 octobre 2024

111. Art. 1, Art. 2

112. - Arrêté du 21 février 2025

113. Art. 1, Art. 2, Art. 3

114. - Arrêté du 13 mai 2025

115. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

116. - Arrêté du 10 juin 2025

117. Art. 1, Art. 2

118. - Arrêté du 12 juin 2025

119. Art. 2

120. - Arrêté du 21 juillet 2025

121. Art. 1, Art. 2

122. - Arrêté du 22 juillet 2025

123. Art. 1, Art. 2

124. - Arrêté du 21 octobre 2025

125. Art. 1, Art. 2

126. - Arrêté du 21 novembre 2025

127. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null

128. - Arrêté du 6 février 2026

129. Art. 1, Art. 2

130. - Arrêté du 3 mars 2026

131. Art. 1, Art. 2

132. - Arrêté du 10 avril 2003

133. Art. 1, Art. 2

134. - Arrêté du 26 décembre 2005

135. Art. 1, Art. 2

136. - Arrêté du 22 février 2006

137. Art. 1, Art. 2

138. - ARRÊTÉ du 27 juillet 2015

139. Art. 1, Art. 2

140. - ARRÊTÉ du 21 septembre 2015

141. Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null

142. - ARRÊTÉ du 21 septembre 2015

143. Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null

144. - Arrêté du 25 avril 2017

145. Art. 1, Art. 2

146. - Arrêté du 28 avril 2017

147. Art. 1, Art. 2, Art. 3

148. - Arrêté du 19 juin 2017

149. Art. 1, Art. 2

150. - Arrêté du 4 mai 2018

151. Art. 1, Art. 2

152. - Arrêté du 16 juillet 2018

153. Art. 1, Art. 2, Art. 3

154. - Arrêté du 29 janvier 2019

155. Art. 1, Art. 2

156. - Arrêté du 9 juin 2017

157. Art. 1, Art. 2

158. - Arrêté du 10 mai 2019

159. Art. 1, Art. 2

160. - Arrêté du 13 août 2019

161. Art. 1, Art. 2

162. - Arrêté du 17 décembre 2019

163. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

164. - Arrêté du 17 mars 2020

165. Art. 1, Art. 2, Art. 3

166. - Arrêté du 23 juin 2020

167. Art. 1, Art. 2

168. - Arrêté du 28 juillet 2020

169. Art. 1, Art. 2, Art. 3

170. - Arrêté du 13 janvier 2021

171. Art. 1, Art. 2

172. - Arrêté du 15 mars 2021

173. Art. 1, Art. 2, Art. 3

174. - Arrêté du 7 septembre 2021

175. Art. 1, Art. 2

176. - Arrêté du 3 décembre 2021

177. Art. 1, Art. 2, Art. 3

178. - Arrêté du 3 mai 2022

179. Art. 1, Art. 2

180. - Arrêté du 29 juin 2022

181. Art. 1, Art. 2

182. - Arrêté du 29 juillet 2022

183. Art. 1, Art. 2

184. - Arrêté du 7 décembre 2022

185. Art. 1, Art. 2, Art. 3

186. - Arrêté du 8 décembre 2022

187. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

188. - Arrêté du 8 décembre 2022

189. Art. 1, Art. 2, Art. 3

190. - Arrêté du 11 août 2023

191. Art. 1, Art. 2

192. - Arrêté du 23 mai 2024

193. Art. 1, Art. 2, Art. 3

194. - Arrêté du 17 avril 2025

195. Art. 1, Art. 2

Article 4 LEGIARTI000054653920

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000054653922

1. ANNEXE

2. I. - Diplômes d'établissement conférant grade de licence

3. 1° Diplômes du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire

2015-2016

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation philosophie

2015-2016

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire et théorie des arts

2015-2016

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation physique

2015-2016

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation chimie

2015-2016

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures

2017-2018

2029-2030

Université de La Réunion

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures

2022-2023

2027-2028

Université Côte d'Azur

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures

2022-2023

2028-2029

Ecole normale supérieure de Lyon

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures

2024-2025

2027-2028

Université Paris-Saclay, Institut Polytechnique et HEC Paris

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures

2025-2026

2031-2032

4. 2° Autres diplômes relevant de la tutelle du ministre de l'enseignement supérieur


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention gestion

2015-2016

2029-2030

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention économie appliquée

2015-2016

2029-2030

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention sciences sociales

2015-2016

2029-2030

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention droit

2015-2016

2029-2030

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention mathématiques appliquées

2015-2016

2029-2030

Université Paris Dauphine (par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres à compter de l'année universitaire 2019-2020)

Diplôme de premier cycle de l'université Paris-Dauphine, mention informatique des organisations

2015-2016

2029-2030

Institut d'études politiques de Paris

Diplôme de premier cycle

2019-2020

2029-2030

Université de la Nouvelle Calédonie

Diplôme Enseigner dans le premier degré

2019-2020

2028-2029

Université Paris sciences et lettres

Diplôme Science pour un monde durable

2022-2023

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme Sciences, humanités et société

2025-2026

2029-2030

Université Paris sciences et lettres

Diplôme Intelligence Artificielle

2025-2026

2029-2030

Conservatoire national des arts et métiers

Bachelor océanographe prospecteur

2022-2023

2029-2030

Conservatoire national des arts et métiers

Diplôme cadre technique génie environnement marin

2022-2023

2029-2030

Conservatoire national des arts et métiers

Diplôme cadre technique production et valorisation des ressources marines

2022-2023

2029-2030

5. 3° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la défense


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole polytechnique

Diplôme de premier cycle

2019-2020

2031-2032

Ecole militaire interarmes

Diplôme de l'Ecole militaire interarmes

2010-2011

2029-2030

Ecole de l'air et de l'espace

Diplôme de cadre des forces aérospatiales

2022-2023

2028-2029

6. 4° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'aviation civile


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale de l'aviation civile

Diplôme d'élève pilote de ligne

2015-2016

2027-2028

Ecole nationale de l'aviation civile

Diplôme de gestion de la sécurité et exploitation aéronautique

2018-2019

2027-2028

7. 5° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de la mer


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale supérieure maritime

Diplôme d'officier chef de quart machine et du diplôme de chef mécanicien 8 000 kW obtenus à l'issue du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens

2019-2020

2027-2028

Ecole nationale supérieure maritime

Diplôme d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 obtenus au terme du cursus de formation internationale

2022-2023

2027-2028

8. 6° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la culture


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Diplôme de premier cycle

2022-2023

2029-2030

Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Diplôme de premier cycle

2022-2023

2029-2030

Ecole du Louvre

Diplôme de premier cycle

2023-2024

2029-2030

Institut national de l'audiovisuel

Diplôme son pour le cinéma et l'audiovisuel

2026-2027

2031-2032

9. II. - Diplômes d'établissement conférant grade de master

10. 1° Diplômes de fin d'études d'institut d'études politiques


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Institut d'études politique Paris

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques Paris

2005-2006

2029-2030

Institut d'études politique Aix-en-Provence

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

2005-2006

2028-2029

Institut d'études politique Bordeaux

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Bordeaux

2005-2006

2027-2028

Institut d'études politique Grenoble

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Grenoble

2005-2006

2027-2028

Institut d'études politique Lille

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Lille

2005-2006

2030-2031

Institut d'études politique Lyon

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Lyon

2005-2006

2027-2028

Institut d'études politique de Toulouse

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Toulouse

2005-2006

2027-2028

Université de Strasbourg (Institut d'études politiques de Strasbourg)

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Strasbourg

2005-2006

2028-2029

Institut d'études politique Rennes

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Rennes

2005-2006

2027-2028

CY Cergy Paris Université (Institut d'études politique Saint-Germain-en-Laye)

Diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Saint-Germain-en-Laye

2014-2015

2030-2031

Institut d'études politiques de l'université Paris-XII

Diplôme de fin d'études de l'institut d'études politiques de l'université Paris-XII

2022-2023

2030-2031

11. 2° Diplômes d'école normale supérieure


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole normale supérieure par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme de l'Ecole normale supérieure

2015-2016

2029-2030

Ecole normale supérieure Paris Saclay

Diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris Saclay

2016-2017

2031-2032

Ecole normale supérieure de Lyon

Diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon

2017-2018

2027-2028

Ecole normale supérieure de Rennes

Diplôme de l'Ecole normale supérieure de Rennes

2022-2023

2027-2028

12. 3° Autres diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de l'enseignement supérieur


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Finance, spécialités : Assurance et gestion du risque ; Audit and Financial Advisory ; Banque ; Banque d'investissement et de marché ; Finance d'entreprise et ingénierie financière ; Gestion d'actifs Asset management ; Management de l'immobilier ; Financial Markets ; Finance études approfondies (recherche) ; Management financier de l'entreprise

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Management de la performance, spécialités : Contrôle de gestion ; Management des processus de production de biens et services ; Recherche en comptabilité, audit et contrôle - gestion ; Management ; Stratégie, pilotage et conduite du changement (e-learning)

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Marketing et stratégie, spécialités : Distribution et relation client ; Marketing ; Management ; Communication marketing intégrée ; Entrepreneuriat et projets innovants ; Recherche en marketing et stratégie

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Management et organisation, spécialités : Management des ressources humaines ; Management, travail et développement social ; Management global ; Économie et gestion des télécommunications et média ; Politique générale et stratégie des organisations ; Négociation et relations sociales ; Tourism Administration devenue à partir de l'année universitaire 2011-2012 spécialité Management of New Communication Technologies and Tourism ; Consulting en management et technologies de l'information ; MIB Master on International Business Management and NCT Projects ; Management

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Économie internationale et développement, spécialités : Affaires internationales ; Diagnostic économique ; Recherche en économie internationale et développement

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention Journalisme

2010-2011

2013-2014

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention magistère banque, finance, assurance

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention économie et ingénierie financière

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention affaires internationales et développement

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention contrôle, audit, reporting

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention finance

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention gestion de patrimoine (banque privée)

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention journalisme

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management des processus de production des biens et services

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management des télécoms et des media

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management des ressources humaines

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management stratégique et conseil

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management international

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention management général

2014-2015

2018-2019

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Mention marketing et stratégie

2014-2015

2018-2019

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme affaires internationales et développement

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme contrôle, audit, reporting financier

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme économie et finance

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme finance

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme gestion de patrimoine

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme journalisme

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme management des ressources humaines

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme management et organisations

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme marketing et stratégie

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme systèmes d'information, réseaux et numérique

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme economie quantitative (quantitative economics)

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme mode et matière

2019-2020

2029-2030

Université Paris Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Diplôme études approfondies en management

2025-2026

2029-2030

Université Paris sciences et lettres (Université PSL)

Diplôme intelligence artificielle et société

2025-2026

2029-2030

Université Côte d'Azur

Diplôme biobanques et gestion des données complexes

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme biocontrôle pour la santé des plantes

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme gestion des risques environnementaux

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme management de la filière arômes et parfums

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme science, conservation & valorisation des ressources marines

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme sciences des données et intelligence artificielle

2019-2020

2028-2029

Université Côte d'Azur

Diplôme smart-Ed Tech cocréativité et numérique pour l'innovation éducative

2019-2020

2028-2029

Université de Montpellier

Diplôme en partenariat international défis globaux pour le développement durable

2021-2022

2027-2028

Université de Brest

Diplôme en partenariat international Management de la transition durable et de la résilience des organisations

2026-2027

2027-2028

Université Paris sciences et lettres (Université PSL)

Diplôme chimie intégrative et innovation délivré à titre international

2021-2022

2024-2025

CY Cergy Paris Université

Diplôme designer global

2022-2023

2030-2031

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Diplôme de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière, options : son, cinéma, photographie

2009-2010

2019-2020

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Diplôme cinéma

2020-2021

2028-2029

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Diplôme image-cinéma

2026-2027

2030-2031

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Diplôme son, option son à l'image, option sonorisation, option arts sonores

2020-2021

2030-2031

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

Diplôme photographie

2020-2021

2030-2031

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

Diplôme arts et techniques du théâtre, parcours : administration du spectacle vivant ; conception costume ; conception lumière ; conception son ; direction technique ; écriture dramatique ; mise en scène ; atelier costume ; scénographie

2016-2017

2030-2031

Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE

Diplôme délivré par l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE

2025-2026

2029-2030

13. 4° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la défense


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Diplôme d'élève officier de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

2002-2003

2029-2030

Ecole polytechnique

Diplôme de l'Ecole polytechnique délivré à titre international

2017-2018

2019-2020

Ecole polytechnique

Diplôme de l'Ecole polytechnique délivré à titre international (diplôme de formation gradué de l'Ecole polytechnique - Graduate degree - Master of science and technology)

2020-2021

2030-2031

14. 5° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'aviation civile


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale de l'aviation civile

Diplôme de management et contrôle du trafic aérien

2014-2015

2027-2028

Ecole nationale de l'aviation civile

Diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne

2014-2015

2027-2028

15. 6° Diplôme d'établissement relevant de la tutelle du ministre chargé de l'énergie


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

Diplôme d'études supérieures appliquées

2019-2020

2029-2030

16. 7° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole des mines par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres

Manager de la performance des organisations par la data

2026-2027

2031-2032

CentraleSupélec

Diplôme intelligence artificielle appliquée aux enjeux sociétaux délivré à titre international

2024-2025

2029-2030

17. 8° Diplômes d'établissement relevant de la tutelle du ministre de la culture


Etablissement qui délivre le diplôme

Diplôme

Depuis

Jusqu'à

Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Diplôme national supérieur d'arts plastiques

2011-2012

2029-2030

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique/multimédia ; design objet ; design textile ; design vêtement ; image imprimée ; photo/vidéo ; scénographie

2011-2012

2018-2019

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Diplôme de deuxième cycle supérieur, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique-multimédia ; design objet ; design textile ; design vêtement ; image imprimée ; photo-vidéo ; scénographie

2019-2020

2020-2021

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Diplôme de deuxième cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art espace ; cinéma d'animation ; design graphique ; design objet ; design textile et matière ; design vêtement ; image imprimée ; photo / vidéo ; scénographie

2021-2022

2024-2025

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Diplôme de deuxième cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, options : architecture intérieure ; art-espace ; cinéma d'animation ; design graphique ; design objet ; design textile et matière ; design vêtement et accessoire ; image imprimée ; photo / vidéo ; scénographie

2025-2026

2029-2030

Institut national du patrimoine

Diplôme de restaurateur du patrimoine

2005-2006

2009-2010

Institut national du patrimoine

Diplôme de restaurateur du patrimoine, options : Arts du feu (métal ; céramique ; émail ; verre) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture (de chevalet ; murale) ; Photographie ; Sculpture

2010-2011

2018-2019

Institut national du patrimoine

Diplôme de restaurateur du patrimoine, options : Arts du feu (métal ; céramique) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture ; Photographie ; Sculpture

2019-2020

2025-2026

Institut national du patrimoine

Diplôme de restaurateur du patrimoine Arts du feu (métal, céramique, vitrail) ; Arts graphiques et livre ; Arts textiles ; Mobilier ; Peinture ; Photographie et image numérique ; Sculpture.

2026-2027

2031-2032

Ecole du Louvre

Diplôme de deuxième cycle

2005-2006

2009-2010

Ecole du Louvre

Diplôme de deuxième cycle, options : Recherche en histoire de l'art appliquée aux collections ; Recherche en muséologie ; Métiers du patrimoine ; Médiation ; Marché de l'art

2010-2011

2013-2014

Ecole du Louvre

Diplôme de deuxième cycle

2014-2015

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur d'interprète de la musique

2009-2010

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture et de composition

2009-2010

2023-2024

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture

2025-2026

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur de composition

2025-2026

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicologie

2009-2010

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-ingénieur du son

2009-2010

2023-2024

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-réalisateur

2025-2026

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de deuxième cycle supérieur de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique

2009-2010

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme de danseur interprète : répertoire et création

2020-2021

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme d'analyse et écriture du mouvement : cinétographie Laban

2020-2021

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Diplôme notation du mouvement : choréologue Benesh

2020-2021

2029-2030

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-interprète

2009-2010

2027-2028

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de direction de chœur

2009-2010

2020-2021

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de culture musicale

2009-2010

2020-2021

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de composition

2009-2010

2014-2015

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur d'écriture

2009-2010

2014-2015

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique

2009-2010

2020-2021

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur de création musicale

2015-2016

2020-2021

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la culture musicale

2021-2022

2026-2027

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur musicien-performeur

2021-2022

2026-2027

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la création musicale

2021-2022

2026-2027

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Diplôme de deuxième cycle supérieur pédagogie, enseignement musique

2021-2022

2026-2027

Conservatoire national supérieur d'art dramatique

Diplôme jouer et mettre en scène

2025-2026

2029-2030

Ecole nationale supérieure de création industrielle

Diplôme de créateur industriel

2011-2012

2029-2030

Ecole nationale supérieure de création industrielle

Diplôme de designer textile

2011-2012

2029-2030

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

Diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

2011-2012

2022-2023

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

Diplôme de 2e cycle supérieur de l'Ecole nationale supérieure de photographie d'Arles

2024-2025

2028-2029

Institut national de l'audiovisuel

Diplôme gestion de patrimoines audiovisuels

2012-2013

2025-2026

Institut national de l'audiovisuel

Diplôme patrimoines audiovisuels

2026-2027

2031-2032

Institut national de l'audiovisuel

Diplôme production audiovisuelle

2012-2013

2031-2032

Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Diplôme d'études supérieures en cinéma, spécialités : scénario, réalisation, production, image, son, montage, décor

2022-2023

2027-2028

Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Diplôme de distribution exploitation en cinéma

2021-2022

2027-2028

Fait le 6 août 2026.

Philippe BAPTISTE

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 8 août 2026).

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