Article 1
L'annexe au règlement (CE) n° 1334/2003 est modifiée dans les termes prévus à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 01/12/2003 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
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ActeRèglement (CE) n° 2112/2003
Adopté le1er décembre 2003
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 2 considérants, 1 annexe
CELEX32003R2112
Considérants (2)
(1)
(1) L'annexe au règlement (CE) n° 1334/2003 de la Commission(3) contient une erreur rédactionnelle qui doit être corrigée.
(2)
(2) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Annexes
Annexe
ANNEXE
La liste des additifs de la rubrique "E1 Fer-Fe" est remplacée par la suivante:
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