Règlement d’exécution (UE) 2020/395 de la Commission du 6 mars 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Amatriciana Tradizionale» (STG)]
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 06/03/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement d’exécution (UE) 2020/395
Adopté le6 mars 2020
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 2 considérants
CELEX32020R0395
RéférenceRèglement d’exécution (UE) 2020/395, version d'origineEUR-Lex →
(1) Conformément à l’article 50, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) n° 1151/2012, la demande d’enregistrement de la dénomination «Amatriciana Tradizionale» déposée par l’Italie a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
(2) Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) n° 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la dénomination «Amatriciana Tradizionale» doit donc être enregistrée,
La dénomination «Amatriciana Tradizionale» (STG) est enregistrée.
La dénomination visée au premier alinéa identifie un produit de la classe 2.21. Plats cuisinés de l’annexe XI du règlement d'exécution (UE) n° 668/2014 de la Commission.
Note : Règlement d’exécution (UE) n° 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).