Article 1
Les modifications du cahier des charges publiées au Journal officiel de l’Union européenne concernant la dénomination «Montepulciano d’Abruzzo Colline Teramane» (AOP) sont approuvées.
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 10/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) La Commission a examiné la demande d’approbation de plusieurs modifications du cahier des charges de l’appellation d’origine protégée «Montepulciano d’Abruzzo Colline Teramane», transmise par l’Italie conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013. Ces modifications comprennent une modification de la dénomination «Montepulciano d’Abruzzo Colline Teramane», qui devient «Colline Teramane Montepulciano d’Abruzzo».
(2) La Commission a publié la demande d’approbation des modifications du cahier des charges, en application de l’article 97, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1308/2013, au Journal officiel de l’Union européenne.
(3) Aucune déclaration d’opposition n’a été notifiée à la Commission au titre de l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013.
(4) Il convient donc d’approuver les modifications du cahier des charges conformément à l’article 99 du règlement (UE) no 1308/2013.
(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles,
Les modifications du cahier des charges publiées au Journal officiel de l’Union européenne concernant la dénomination «Montepulciano d’Abruzzo Colline Teramane» (AOP) sont approuvées.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.