Article D311-12

Article en vigueur depuis le 18 mars 2024.

Carte de l'article D311-12 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 novembre 2014 au 18 mars 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2024-228 du 16 mars 2024 - art. 1

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur, modifié par 8 textes)
• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 14 février 2005 définissant les orientations pédagogiques de l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième (abrogé)
• Arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 14 février 2005 définissant les orientations pédagogiques de l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième du collège (abrogé)
• Arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2021-1246 du 29 septembre 2021 relatif au traitement de données à caractère personnel dénommé « Livret de parcours inclusif » (LPI) (en vigueur)
• Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (6)

• ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 2 (VD)
• Décret n°2021-1246 du 29 septembre 2021 - art. (V)
• Arrêté du 15 mars 2024 - art. 1
• Décret n°2024-228 du 16 mars 2024 (V)
• Décret n°2024-228 du 16 mars 2024 - art. 1
• Code de l'éducation - art. D321-6 (V)