Article D321-2

Article abrogé, en vigueur du 24 mai 2006 au 1er septembre 2014.

Carte de l'article D321-2 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2014 (abrogé) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006

Décrets liés (1)

• Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 - art. 5 (V)
• Code de l'éducation - art. D113-1 (VD)
• Code de l'éducation - art. D321-14 (V)
• Code de l'éducation - art. R451-3 (V)