Code de l'éducation · Article

Article D334-7-1

Article en vigueur depuis le 10 février 2022.

Carte de l'article D334-7-1 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 3 juin 2019 au 29 juillet 2021 (modifiée)
Rédaction du 29 juillet 2021 au 10 février 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-983 du 27 juillet 2021 - art. 4
Rédaction depuis le 10 février 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-143 du 8 février 2022 - art. 2

Arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 (abrogé)
Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022 (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole (en vigueur)