Article D334-8

Article en vigueur depuis le 29 juillet 2021.

Carte de l'article D334-8 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 4 août 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 4 août 2006 au 18 juin 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 18 juin 2009 au 3 juin 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-380 du 3 avril 2009 - art. 1
• Rédaction du 3 juin 2019 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 32; Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 8
• Rédaction depuis le 29 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-983 du 27 juillet 2021 - art. 5

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 11 juillet 2025 ajoutant le portugais comme langue d'enseignement de la spécialité « langues, littératures et cultures étrangères et régionales » (LLCER) (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2021 portant création de l'enseignement de spécialité et de l'épreuve terminale de spécialité « Education physique, pratiques et culture sportives » (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n°81-594 du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales dans les écoles, collèges et lycées. (abrogé)
• Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (6)

• Décret n°81-594 du 11 mai 1981 - art. 5 (Ab)
• Décret n°2009-380 du 3 avril 2009 (V)
• Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 5 (VD)
• Arrêté du 11 juillet 2025 (V)
• Code de l'éducation - art. D334-11 (V)
• Code de l'éducation - art. D421-135 (V)