Article D336-3

Article en vigueur depuis le 29 juillet 2021.

Carte de l'article D336-3 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 22 août 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 22 août 2006 au 19 mars 2008 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 19 mars 2008 au 21 mai 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. 4
• Rédaction du 21 mai 2009 au 30 mai 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 5
• Rédaction du 30 mai 2010 au 4 septembre 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-565 du 27 mai 2010 - art. 1
• Rédaction du 4 septembre 2012 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1218 du 29 septembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 3 juin 2019 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-270 du 11 mars 2015 - art. 2
• Rédaction du 3 juin 2019 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 19
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-750 du 19 juillet 2019 - art. 2
• Rédaction depuis le 29 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-983 du 27 juillet 2021 - art. 12

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé)
• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 9 septembre 2026 relatif aux modèles de diplôme du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles des diplômes des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 août 2022 relatif aux conditions de reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique et au contrat d'études au lycée d'enseignement général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2026 modifiant les modèles des diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international (BFI) (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2026-360 du 7 mai 2026 relatif aux modalités de délivrance du baccalauréat technologique pour la session d'examen 2026 dans les académies d'Amiens et de Lille en raison d'une atteinte aux systèmes d'information des lycées publics (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 3 (Ab)
• Arrêté du 20 décembre 2018 - art. 4 (Ab)
• Décret n°2026-360 du 7 mai 2026 (V)
• Arrêté du 9 septembre 2026 - art. 4 (V)