Article D336-41

Article abrogé, en vigueur du 29 septembre 2011 au 1er septembre 2020.

Carte de l'article D336-41 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 29 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 29 septembre 2011 au 1er septembre 2020 (abrogé) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2011-1194 du 26 septembre 2011 - art. 2

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé)
• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles des diplômes des baccalauréats général et technologique (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 août 2022 relatif aux conditions de reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique et au contrat d'études au lycée d'enseignement général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2026 modifiant les modèles des diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international (BFI) (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2026 relatif aux modèles de diplôme du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 20 décembre 2018 - art. 2 (M)