Article D336-42

Article abrogé, en vigueur du 24 mai 2006 au 1er septembre 2020.

Carte de l'article D336-42 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2020 (abrogé) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux dispositions transitoires liées à la rénovation des séries ST2S et STG du baccalauréat technologique (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 12 juillet 2013 - art. 2 (V)