Code de l'éducation · Article

Article D337-172

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.

Carte de l'article D337-172 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 2 janvier 2011 au 27 avril 2012 (modifiée)
Rédaction du 27 avril 2012 au 29 août 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-566 du 24 avril 2012 - art. 1
Rédaction du 29 août 2013 au 2 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-769 du 26 août 2013 - art. 2
Rédaction depuis le 2 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-176 du 7 mars 2019 - art. 1

Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 août 2017 modifiant l'arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)