Code de l'éducation · Article

Article D337-53

Article en vigueur depuis le 20 septembre 2026.

Carte de l'article D337-53 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
Rédaction du 1er septembre 2009 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 2
Rédaction du 1er septembre 2019 au 20 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-640 du 25 juin 2019 - art. 14
Rédaction depuis le 20 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-876 du 17 septembre 2026 - art. 9

Arrêtés liés (84)

Arrêté du 6 juin 2011 relatif à la formation au secourisme modifiant le référentiel de formation préparant aux spécialités du baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (en vigueur)
Arrêté du 15 juillet 2013 relatif à l'enseignement à distance préparatoire au cycle terminal du baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "productions" (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 20 juin 2016 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux en exploitation de polyculture-élevage » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 juin 2016 relatif à l'obtention d'unités de certification du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « Services aux personnes » pour les titulaires du titre professionnel « Assistant(e) de vie aux familles » (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 4 mars 2013 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « Section européenne » sur le diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités visées par l'article D.337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2016 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « nature, jardin, paysage, forêt » (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 31 juillet 2018 modifiant l'arrêté modifié du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions » (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé)
Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)
Arrêté du 29 mars 2019 relatif aux familles de métiers pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 juillet 2019 portant création de la spécialité « technicien conseil vente univers jardinerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 avril 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 (abrogé)
Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 et aux conditions pour s'y présenter (abrogé)
Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter (abrogé)
Arrêté du 8 octobre 2020 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 février 2021 adaptant l'organisation des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour l'obtention des diplômes professionnels du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art, de la mention complémentaire et du diplôme de technicien des métiers du spectacle et l'évaluation du contrôle en cours de formation, au titre de la session 2021 (en vigueur)
Arrêté du 14 avril 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2022 et aux conditions pour s'y présenter (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 7 janvier 2022 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 25 février 2022 remplaçant en raison de l'épidémie de covid-19 les épreuves ponctuelles prévues aux examens du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art, de la mention complémentaire et du diplôme de technicien des métiers du spectacle par des épreuves évaluées en contrôle continu au titre de la session 2021 qui se déroule en décembre en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis-et-Futuna (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2022 adaptant l'organisation des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour l'obtention des diplômes professionnels du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art, de la mention complémentaire et du diplôme de technicien des métiers du spectacle pour la session 2022 dans le cadre de la sortie de crise sanitaire (périmé)
Arrêté du 15 avril 2024 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 mars 2019 relatif aux familles de métiers pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2024 adaptant, en raison de circonstances exceptionnelles en Nouvelle-Calédonie, le contrôle en cours de formation et le contrôle ponctuel mis en œuvre dans les épreuves des examens d'enseignement général et dans les épreuves d'enseignement professionnel ainsi que les conditions pour se présenter aux épreuves des examens conduisant à l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et de la mention complémentaire (en vigueur)
Arrêté du 4 décembre 2024 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de la délivrance de certains diplômes ainsi que de certaines séries et spécialités du baccalauréat par le ministère chargé de l'agriculture pour les candidats inscrits en Nouvelle-Calédonie à la session d'examen organisée en 2024 en raison des circonstances exceptionnelles (en vigueur)
Arrêté du 16 avril 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2016 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2025 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de la délivrance de certains diplômes ainsi que de certaines séries et spécialités du baccalauréat par le ministère chargé de l'agriculture pour les candidats inscrits à Mayotte à la session d'examen organisée en 2025 en raison des conséquences du passage du cyclone « Chido » (en vigueur)
Arrêté du 9 septembre 2026 fixant les modèles de diplômes professionnels (entrée en vigueur différée)
Arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (abrogé, modifié par 5 textes)
Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « Productions » (en vigueur)
Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l'annexe I de plusieurs arrêtés portant création des familles de métiers de la classe de seconde professionnelle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions végétales - agroéquipement » (abrogé)
Arrêté du 7 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales » (abrogé)
Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux en exploitations d'élevage » (abrogé)
Arrêté du 13 juillet 2016 modifiant l'annexe II de l'arrêté du 20 juin 2016 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux en exploitation de polyculture-élevage » (en vigueur)
Arrêté du 4 mars 2013 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités visées par l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'annexe II c de l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « nature, jardin, paysage, forêt » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel (abrogé)
Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (abrogé)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "conseil vente" (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "alimentation - bio-industries - laboratoire" (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel spécialité « services aux personnes et aux territoires » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en vigueur)
Arrêté du 1er avril 2011 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel " technicien en expérimentation animale " (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter (abrogé)
Arrêté du 9 juin 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 28 avril 2022 relatif au report de la date d'application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 30 août 2011 relatif à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel (abrogé)
Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 18 janvier 1989 relatif aux modèles des diplômes du brevet de technicien supérieur, du brevet de technicien, du brevet professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle, de la mention complémentaire, du brevet et du certificat de formation générale (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)

Décrets liés (4)

Décret n°2004-659 du 30 juin 2004 portant dispositions spécifiques relatives à la préparation du baccalauréat professionnel. (abrogé)
Décret n° 2009-145 du 10 février 2009 relatif au baccalauréat professionnel (en vigueur)
Décret n° 2016-782 du 10 juin 2016 relatif à l'acquisition progressive du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Décret n° 2025-423 du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du certificat de spécialisation pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (55)

Décret n°2004-659 du 30 juin 2004 - art. 1 (VT)
Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 1 (V)
Arrêté du 6 juin 2011 - art. 1 (V)
Arrêté du 1er décembre 2011 - art. 1 (V)
Arrêté du 11 décembre 2012 - art. 1 (V)
Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 1 (V)
Arrêté du 21 avril 2016 (V)
Arrêté du 21 avril 2016 (VD)
Décret n°2016-782 du 10 juin 2016 (V)
Arrêté du 20 juin 2016 (V)
Arrêté du 20 juin 2016 (V)
Arrêté du 13 juillet 2016 (VD)
Arrêté du 13 juillet 2016 - art. 1 (VD)
Arrêté du 27 février 2017 (V)
Arrêté du 27 février 2017 (V)
Arrêté du 18 juillet 2017 (V)
Arrêté du 20 juillet 2018 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 (VT)
Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 1 (VD)
Arrêté du 29 mars 2019 (V)
Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Arrêté du 2 mai 2019 (V)
Arrêté du 23 juillet 2019 (V)
Arrêté du 15 avril 2020 - art. 7 (Ab)
Arrêté du 18 juin 2020 (Ab)
Arrêté du 18 juin 2020 (Ab)
Arrêté du 18 juin 2020 - art. 9 (Ab)
Arrêté du 8 octobre 2020 (V)
Arrêté du 15 février 2021 (V)
Arrêté du 14 avril 2021 (V)
Arrêté du 6 janvier 2022 (V)
Arrêté du 6 janvier 2022 (V)
Arrêté du 7 janvier 2022 (V)
Arrêté du 25 février 2022 (V)
Arrêté du 26 avril 2022 (P)
Arrêté du 15 avril 2024 (V)
Arrêté du 16 juillet 2024 (V)
Arrêté du 19 novembre 2024 (V)
Arrêté du 4 décembre 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 16 avril 2025 (V)
Décret n°2025-423 du 13 mai 2025 - art. 6 (V)
Arrêté du 28 juillet 2025 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 septembre 2026 - art. 3 (VD)
Code de l'éducation - art. D337-55 (V)
Code de l'éducation - art. D337-56 (V)
Code de l'éducation - art. D337-62 (V)
Code de l'éducation - art. D337-64 (V)
Code de l'éducation - art. D337-69 (V)
Code de l'éducation - art. D337-76 (V)
Code de l'éducation - art. D337-91 (V)
Code de l'éducation - art. D337-93 (V)
Code de l'éducation - art. D337-94 (V)