Article D338-48

Article en vigueur depuis le 24 septembre 2020.

Carte de l'article D338-48 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 24 septembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au brevet d'initiation à la mer (entrée en vigueur différée)
• Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au brevet d'initiation à la mer (en vigueur, modifié par 1 texte)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 20 avril 2022 (V)
• Arrêté du 22 juin 2026 (V)