Code de l'éducation · Article

Article D338-48

Article en vigueur depuis le 24 septembre 2020.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer
  1. Partie réglementaire
  2. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  3. Titre III : Les enseignements du second degré.
  4. Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.
  5. Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer
IdentifiantLEGIARTI000042354269
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D338-48 du Code de l'éducation (version du 24 septembre 2020)Légifrance →

1. Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000042354269, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.