Code de l'éducation · Article
Article D341-7
Article en vigueur depuis le 31 août 2015.
Carte de l'article D341-7 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2011 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
- Rédaction du 1er septembre 2011 au 31 août 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-100 du 27 janvier 2010 - art. 13
- Rédaction depuis le 31 août 2015 (en vigueur) — issue de : DÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014 - art. 36
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) (abrogé)
- Arrêté du 31 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (2)
- Arrêté du 21 février 2013 - art. 1 (Ab)
- Code de l'éducation - art. D341-16 (VD)