Code de l'éducation · Article

Article D361-5

Article en vigueur depuis le 14 septembre 2020.

Carte de l'article D361-5 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Rédaction du 5 octobre 2015 au 14 septembre 2020 (modifiée)
Rédaction depuis le 14 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-1127 du 11 septembre 2020 - art. 5

Arrêté du 23 octobre 2015 relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 21 novembre 2023 relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2017 portant modification de l'arrêté du 23 octobre 2015 relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 21 octobre 2026 portant diverses mesures prenant acte de la création de la direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche au ministère de la culture (en vigueur)