Article D521-1

Article en vigueur depuis le 21 mai 2009.

Carte de l'article D521-1 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 21 mai 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire de l'année 2013-2014 (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (en vigueur)
• Arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire de l'année 2017-2018 (en vigueur)
• Arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier scolaire de l'année 2022-2023 (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2022 fixant le calendrier scolaire des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 (en vigueur)
• Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (en vigueur)
• Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021 (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (15)

• Arrêté du 20 juillet 2009 - art. 4 (V)
• Arrêté du 5 juillet 2012 - art. 1 (V)
• Arrêté du 28 novembre 2012 - art. 4 (V)
• Arrêté du 21 janvier 2014 (V)
• Arrêté du 21 janvier 2014 - art. 4 (V)
• ARRÊTÉ du 1er juillet 2014 (V)
• ARRÊTÉ du 16 avril 2015 - art. 4 (V)
• Arrêté du 26 juillet 2019 - art. 4 (V)
• Arrêté du 7 juillet 2021 - art. 4 (V)
• Arrêté du 7 décembre 2022 - art. 4 (V)
• Code de l'éducation - art. D521-2 (V)
• Code de l'éducation - art. D521-5 (V)
• Code de l'éducation - art. D561-2 (Ab)
• Code de l'éducation - art. D562-1 (Ab)
• Code de l'éducation - art. D564-2 (Ab)