Article D613-5

Article en vigueur depuis le 21 août 2013.

Carte de l'article D613-5 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 21 août 2013 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)

Arrêtés liés (19)

• Arrêté du 14 février 2024 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes délivrés par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière (abrogé)
• Arrêté du 23 mai 2024 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur (abrogé)
• Arrêté du 6 juin 2024 modifiant l'arrêté du 17 août 2020 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2024 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique accrédités (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2024 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme intelligence artificielle appliquée aux enjeux sociétaux délivré à titre international par CentraleSupélec (abrogé)
• Arrêté du 21 février 2025 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (abrogé)
• Arrêté du 17 avril 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (abrogé)
• Arrêté du 20 juin 2025 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique accrédités (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre (abrogé)
• Arrêté du 21 octobre 2025 relatif au renouvellement du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole polytechnique délivré à titre international (abrogé)
• Arrêté du 21 novembre 2025 portant prorogation du grade de plusieurs établissements du ministère de la culture (abrogé)
• Arrêté du 6 février 2026 relatif au renouvellement du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine (abrogé)
• Arrêté du 9 juillet 2026 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique accrédités (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2026 fixant la liste de diplômes d'établissement public conférant le grade de licence ou le grade de master (en vigueur)
• Arrêté du 17 août 2020 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 2024 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme jouer et mettre en scène délivré par le Conservatoire national supérieur d'art dramatique (abrogé)
• Arrêté du 29 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 août 2020 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste (en vigueur)
• Arrêté du 6 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 17 août 2020 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (14)

• Arrêté du 14 février 2024 (Ab)
• Arrêté du 23 mai 2024 (Ab)
• Arrêté du 6 juin 2024 (V)
• Arrêté du 3 juillet 2024 (V)
• Arrêté du 28 octobre 2024 (Ab)
• Arrêté du 21 février 2025 (Ab)
• Arrêté du 17 avril 2025 (Ab)
• Arrêté du 20 juin 2025 (V)
• Arrêté du 22 juillet 2025 (Ab)
• Arrêté du 21 octobre 2025 (Ab)
• Arrêté du 21 novembre 2025 (Ab)
• Arrêté du 6 février 2026 (Ab)
• Arrêté du 9 juillet 2026 (V)
• Arrêté du 9 juillet 2026 (V)