Article D633-13

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2020.

Carte de l'article D633-13 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 21 août 2013 au 24 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction du 24 juillet 2016 au 7 octobre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2016-1008 du 21 juillet 2016 - art. 2
• Rédaction du 7 octobre 2019 au 1er novembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2019-1022 du 4 octobre 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er novembre 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2020-1308 du 29 octobre 2020 - art. 1

Décrets liés (2)

• Décret n° 2016-675 du 25 mai 2016 relatif à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine et en troisième cycle long des études odontologiques dans le déroulement de leur formation universitaire en stage (en vigueur)
• Décret n° 2019-1022 du 4 octobre 2019 portant modification du troisième cycle long des études pharmaceutiques (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (8)

• Décret n°2016-675 du 25 mai 2016 - art. 10
• Décret n°2019-1022 du 4 octobre 2019 - art. 1
• Code de l'éducation - art. D633-15 (V)
• Code de l'éducation - art. D633-16 (V)
• Code de l'éducation - art. D633-21 (Ab)
• Code de l'éducation - art. R633-27 (V)
• Code de l'éducation - art. R633-46 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-11 (VD)