Code de l'éducation · Article

Article D741-6

Article abrogé, en vigueur du 12 mai 2017 au 20 septembre 2026.

Carte de l'article D741-6 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Décrets liés (2)

  • Décret n° 2015-786 du 29 juin 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (abrogé)
  • Décret n° 2015-1387 du 30 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

  • DÉCRET n°2015-786 du 29 juin 2015 - art. 1 (Ab)
  • DÉCRET n°2015-1387 du 30 octobre 2015 - art. 1 (Ab)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).