Article L336-1

Article en vigueur depuis le 22 juin 2000.

Carte de l'article L336-1 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 22 juin 2000 (en vigueur) — issue de : Ordonnance 2000-549 2000-06-15; Loi 2003-339 2003-04-14 art. 1 (loi de ratification)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 mars 2018 relatif à la liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2018 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2025 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux stages prévues respectivement aux articles R. 715-1 et D. 811-139-1 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (8)

• Arrêté du 30 mars 2018 (V)
• Arrêté du 23 juin 2025 - art. (V)
• Code de l'éducation - art. L371-1 (VT)
• Code de l'éducation - art. L372-1 (V)
• Code de l'éducation - art. L373-1 (VT)
• Code de l'éducation - art. L374-1 (VT)
• Code de l'éducation - art. L451-1 (M)
• Code de l'éducation - art. R451-1 (V)