Code de l'éducation · Article

Article R338-3

Article en vigueur depuis le 14 juillet 2016.

Carte de l'article R338-3 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Rédaction du 24 mai 2006 au 14 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
Rédaction depuis le 14 juillet 2016 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2016-954 du 11 juillet 2016 - art. 1

Arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de plâtrier (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) en thermique et sanitaire (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 15 février 2005 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle (périmé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 7 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de plâtrier (abrogé)
Arrêté du 21 février 2018 abrogeant divers arrêtés relatifs au titre professionnel de plâtrier (en vigueur)
Arrêté du 25 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) en thermique et sanitaire (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 février 2010 portant modification de l'arrêté du 25 janvier 2007 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) en thermique et sanitaire (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 31 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 février 2005 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle (en vigueur)
Arrêté du 2 mars 2010 portant modification de l'arrêté du 15 février 2010 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) en thermique et sanitaire (en vigueur)