Article R3233-1

Article transféré, en vigueur du 28 novembre 2008 au 6 mai 2017.

Carte de l'article R3233-1 du Code de la défense : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 novembre 2008 au 6 mai 2017 (transféré)

Arrêtés liés (20)

• Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service de santé des armées (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 14 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de santé des armées (abrogé)
• Arrêté du 22 avril 2022 instituant des comités sociaux d'administration au ministère des armées (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux relations entre les chefs d'état-major, le directeur général de la gendarmerie nationale et le directeur central du service de santé des armées (abrogé)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2017 relatif au commandement militaire de l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2026 instituant des comités sociaux d'administration au ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 9 juillet 2003 - art. 1 (VT)
• Arrêté du 9 septembre 2011 (Ab)
• Arrêté du 9 novembre 2012 - art. 1 (VT)
• Arrêté du 14 décembre 2016 - art. 3 (V)