Code de la recherche · Article

Article L321-3

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2020.

Carte de l'article L321-3 du Code de la recherche : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Rédaction du 16 juin 2004 au 27 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Ordonnance 2004-545 2004-06-11 JORF 16 juin 2004
Rédaction depuis le 27 décembre 2020 (en vigueur) — issue de : Ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004; LOI n°2020-1674 du 24 décembre 2020 - art. 20

Arrêté du 23 juillet 2003 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 29 décembre 2021 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 31 août 2009 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2003 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires (en vigueur)
Arrêté du 18 juin 2025 modifiant certaines dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2021 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2022 modifiant certaines dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2021 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires (en vigueur)

Décret n°86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques. (abrogé)