Article R328-15

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2025.

Carte de l'article R328-15 du Code de la recherche : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2024 au 11 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art.
• Rédaction depuis le 11 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art.; Décret n°2025-1190 du 8 décembre 2025 - art. 1

Décrets liés (1)

• Décret n° 2025-1190 du 8 décembre 2025 relatif à la limite d'âge du président de l'Académie des technologies (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

• Décret n°2025-1190 du 8 décembre 2025 (V)
• Code de la recherche - art. R328-6 (V)
• Code de la recherche - art. R365-2 (V)
• Code de la recherche - art. R366-2 (V)
• Code de la recherche - art. R367-2 (V)