Code de la santé publique · Article

Article L1333-11

Article en vigueur depuis le 1er juin 2019.

Carte de l'article L1333-11 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants (abrogé)
  • Arrêté du 26 février 2013 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour l'année 2013 (en vigueur)
  • Arrêté du 27 septembre 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0669 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2019 modifiant la décision n° 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales (en vigueur)

Décrets liés (1)

  • Décret n° 2024-323 du 8 avril 2024 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la sécurité des établissements, ouvrages, installations et activités nucléaires dénommé « ⁠traitement d'optimisation des données et informations d'intérêt nucléaire » (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (20)

  • Arrêté du 18 mai 2004 - art. 1 (Ab)
  • Arrêté du 18 mai 2004 - art. 4 (Ab)
  • Arrêté du 26 février 2013 - art. (V)
  • Ordonnance n°2016-128 du 10 février 2016 - art. 38
  • Décret n°2024-323 du 8 avril 2024 (V)
  • Code de la santé publique - art. D6124-149 (VD)
  • Code de la santé publique - art. D6124-184-3 (V)
  • Code de la santé publique - art. L1336-5 (T)
  • Code de la santé publique - art. L1515-4 (V)
  • Code de la santé publique - art. L1523-6 (VT)
  • Code de la santé publique - art. L1533-1 (VT)
  • Code de la santé publique - art. R1333-150 (VD)
  • Code de la santé publique - art. R1333-74 (V)
  • Code de la santé publique - art. R43-69 (Ab)
  • Code de la sécurité intérieure - art. R114-5 (VD)
  • Code de la sécurité intérieure - art. R155-5 (V)
  • Code de la sécurité intérieure - art. R156-5 (V)
  • Code du travail - art. L6313-1 (VT)
  • Code du travail - art. L900-2 (AbD)
  • Code du travail applicable à Mayotte. - art. L711-2 (VT)
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