Code de la santé publique · Article
Article R1333-90
Article en vigueur depuis le 1er juillet 2018.
Carte de l'article R1333-90 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 27 mai 2003 au 20 septembre 2005 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
- Rédaction du 20 septembre 2005 au 10 juin 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
- Rédaction du 10 juin 2006 au 9 novembre 2007 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
- Rédaction du 9 novembre 2007 au 1er juillet 2018 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
- Rédaction depuis le 1er juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Décret n°2003-462 du 21 mai 2003; Décret n°2018-434 du 4 juin 2018 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 17 octobre 2003 portant organisation d'un réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement. (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (3)
- Arrêté du 17 octobre 2003 - art. 16 (V)
- Code de la santé publique - art. R1333-91 (V)
- Code du travail - art. R4451-23