Article R1415-1-11

Article en vigueur depuis le 15 février 2026.

Carte de l'article R1415-1-11 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 décembre 2020 au 15 février 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 février 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-90 du 13 février 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 mai 2026 relatif à la prise en charge des séances d'activité physique adaptée visant à accompagner les personnes traitées pour un cancer (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2026-90 du 13 février 2026 relatif au parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer (en vigueur)
• Décret n° 2026-281 du 14 avril 2026 relatif à la mise en œuvre de l'expérimentation d'un programme de séances d'activité physique adaptée visant à accompagner les personnes traitées pour un cancer (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

• Décret n°2026-90 du 13 février 2026 (V)
• Décret n°2026-281 du 14 avril 2026 (V)
• Décret n°2026-281 du 14 avril 2026 - art. 1 (V)
• Arrêté du 13 mai 2026 (V)
• Arrêté du 13 mai 2026 - art. 1 (V)