Article R4021-15

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2016.

Carte de l'article R4021-15 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 janvier 2012 au 11 juillet 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 11 juillet 2016 (en vigueur) — issue de : Décret n°2016-942 du 8 juillet 2016 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 décembre 2021 fixant les objectifs pédagogiques de la formation à l'accueil, à l'encadrement et à l'évaluation d'un étudiant de deuxième ou de troisième cycle des études de médecine pour l'agrément des praticiens maîtres de stage des universités (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 21 février 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 fixant les objectifs pédagogiques de la formation à l'accueil, à l'encadrement et à l'évaluation d'un étudiant de deuxième ou de troisième cycle des études de médecine pour l'agrément des praticiens maîtres de stage des universités (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation de la formation à la maîtrise de stage universitaire (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation de la formation à la maîtrise de stage universitaire (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

• Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 2 (VT)
• Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 3 (VT)
• Arrêté du 21 février 2022 - art. 1
• Code de la santé publique - art. R4021-14 (V)
• Code de la santé publique - art. R4133-3 (Ab)
• Code de la santé publique - art. R4143-3 (Ab)
• Code de la santé publique - art. R4153-3 (Ab)
• Code de la santé publique - art. R4236-3 (Ab)
• Code de la santé publique - art. R4382-4 (Ab)