Article A131-1

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2014 au 1er janvier 2018.

Carte de l'article A131-1 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 8 novembre 2008 (modifiée)
• Rédaction du 8 novembre 2008 au 27 mai 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2008 - art. 1
• Rédaction du 27 mai 2010 au 6 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2010 - art. 1
• Rédaction du 6 octobre 2010 au 9 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 9 décembre 2010 au 11 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 11 décembre 2010 au 8 janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 8 janvier 2011 au 17 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 17 mars 2011 au 19 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2011 - art. 1
• Rédaction du 19 janvier 2014 au 20 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 janvier 2014 - art. 1
• Rédaction du 20 décembre 2014 au 1er janvier 2018 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 9 décembre 2014 - art. 1

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 29 octobre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 2 janvier 2014 portant modification de l'article A. 131-1 du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2017 relatif à la publication sous forme électronique des règlements des fédérations sportives délégataires (en vigueur)