Code du sport · Article

Article A131-1

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2014 au 1er janvier 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

CodeCode du sport
Rattachement
Chapitre Ier : Fédérations sportives
  1. Partie réglementaire - Arrêtés
  2. LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
  3. TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES
  4. Chapitre Ier : Fédérations sportives
IdentifiantLEGIARTI000029924752
Texte parentLEGITEXT000006071318
Référencearticle A131-1 du Code du sport (version du 20 décembre 2014)Légifrance →

1. Pour l'application de l'article R. 131-36, les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires sont publiées dans les bulletins dont la liste suit :

2. Fédération française d'aéromodélisme : Aéromodèles.

3. Fédération nationale d'aéronautique : Info pilote.

4. Fédération française d'aérostation : L'Aéronote.

5. Fédération française des sociétés d'aviron : Aviron magazine.

6. Fédération française de ball-trap et de tir à balle : Ball-trap magazine.

7. Fédération française de basketball : Basketball.

8. Fédération française de billard : Sport billard magazine.

9. Fédération française de bowling et de sport de quilles : Bulletin d'information fédérales.

10. Fédération française de boxe : France boxe.

11. Fédération française de canoë-kayak : Canoë-Kayak information.

12. Fédération française de course d'orientation : Course orientation magazine.

13. Fédération française de danse : Danse danse danse.

14. Fédération française d'études et de sports sous-marins : Subaqua.

15. Fédération française de giraviation : Le Colibri.

16. Fédération française de handball : Handinfos.

17. Fédération française handisport : Handisport magazine.

18. Fédération française de hockey : Hockey express.

19. Fédération française de jeu de balle au tambourin : A la volée.

20. Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées : Judo magazine.

21. Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires : Officiel karaté magazine.

22. Fédération française de longue paume : Longue paume infos.

23. Fédération française motonautique : La lettre motonautique.

24. Fédération française de natation : Natation magazine.

25. Fédération française de parachutisme : FFP contacts.

26. Fédération française de pêche à la mouche et au lancer : Bulletin de la fédération française de pêche à la mouche et au lancer.

27. Fédération française de pêche au coup : Pêche de compétition.

28. Fédération française des pêcheurs en mer : Info/ FFPM.

29. Fédération française de pelote basque : Pilota.

30. Fédération française de planeur ultra-léger motorisé : ULM info.

31. Fédération française de la randonnée pédestre : Balises comités.

32. Fédération française de sauvetage et de secourisme : Préserver et sauver.

33. Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées : La lettre de la savate.

34. Fédération française de spéléologie : Spelunca.

35. Fédération française du sport automobile : France auto.

36. Fédération française du sport boules : Sport boules magazine.

37. Fédération française des sports de glace : Sports de glace info clubs.

38. Fédération française de squash : Squash +.

39. Fédération française de taekwondo et disciplines associées : Taekwondo-hwarangdo.

40. Fédération française de tennis : Tennis info.

41. Fédération française de tir : Le tir info.

42. Fédération française de tir à l'arc : Le tir à l'arc.

43. Fédération française de twirling-bâton : Twirling magazine.

44. Fédération française de vol libre : Vol passion.

Aller plus loin

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