Article A142-1

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2010 au 14 février 2015.

Carte de l'article A142-1 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 24 mai 2009 (modifiée)
• Rédaction du 24 mai 2009 au 29 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mai 2009 - art. 2
• Rédaction du 29 janvier 2010 au 14 février 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 janvier 2010 - art. 1; Arrêté du 4 janvier 2010 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 14 mai 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant les dispositions de l'article A. 142-1 du code du sport relatives à la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat (en vigueur)
• Arrêté du 30 janvier 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Code du sport. - art. A142-2 (Ab)