Code du sport · Article

Article A212-43-6

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2021.

Carte de l'article A212-43-6 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 6 novembre 2018 actualisant les dispositions générales et communes relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport (en vigueur)
  • Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (en vigueur, modifié par 1 texte)
  • Arrêté du 15 décembre 2020 portant modification de l'arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (en vigueur)
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