Code du sport · Article

Article A212-76

Article abrogé, en vigueur du 12 juillet 2008 au 1er janvier 2016.

Carte de l'article A212-76 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Rédaction du 30 avril 2008 au 12 juillet 2008 (modifiée)
Rédaction du 12 juillet 2008 au 1er janvier 2016 (abrogé) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 2

Arrêtés liés (18)

Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports. (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 1er juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
Arrêté du 23 novembre 2007 modifiant les arrêtés du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » délivrés par le ministère chargé de la jeunesse et des sports (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). (en vigueur)
Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

Arrêté du 18 décembre 2008 (V)
Arrêté du 18 décembre 2008 (V)
Arrêté du 18 décembre 2008 (VT)
Arrêté du 29 juin 2009 (V)