Article A322-42

Article en vigueur depuis le 15 mai 2016.

Carte de l'article A322-42 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 15 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 mai 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 mars 2016 - art. 2

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2020 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport (partie Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité hors temps scolaire (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager » (abrogé)
• Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (en vigueur, modifié par 1 texte)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

• Arrêté du 31 mars 2016 - art. 4 (V)
• Arrêté du 9 mars 2020 - art. 1
• Arrêté du 28 février 2022 - art. (V)
• Arrêté du 9 août 2022 - art. 4 (V)
• Arrêté du 1er juin 2023 - art. 1
• Code des transports - art. A4241-60 (V)
• Code du sport. - art. A322-3-1 (V)
• Code du sport. - art. A322-3-2 (V)
• Code du sport. - art. A322-3-4 (V)