Article R331-21

Article en vigueur depuis le 14 août 2017.

Carte de l'article R331-21 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 juillet 2007 au 14 août 2017 (modifiée) — issue de : Décret 2007-1133 2007-07-24 JORF 25 juillet 2007
• Rédaction depuis le 14 août 2017 (en vigueur) — issue de : Décret n°2007-1133 du 24 juillet 2007; Décret n°2017-1279 du 9 août 2017 - art. 12

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin) (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin) (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2009-719 du 17 juin 2009 pris en application du cinquième alinéa de l'article L. 321-1-1 du code de la route (en vigueur)
• Décret n° 2009-911 du 27 juillet 2009 relatif aux conditions de vente, de cession et de location de certains engins motorisés (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (13)

• Décret n°2009-719 du 17 juin 2009 - art. 1 (M)
• Décret n°2009-911 du 27 juillet 2009 - art. (M)
• ARRÊTÉ du 29 septembre 2015 - art. 1 (V)
• Arrêté du 12 mai 2016 - art. 1 (V)
• Arrêté du 4 mai 2018 - art. 1 (V)
• Arrêté du 25 juin 2019 - art. 1 (V)
• Arrêté du 31 juillet 2019 - art. 1 (V)
• Code de la route. - art. R411-29 (M)
• Code du sport. - art. A331-18 (M)
• Code du sport. - art. R331-18 (M)
• Code du sport. - art. R331-26 (V)
• Code du sport. - art. R331-37 (VD)
• Code du sport. - art. R331-45 (V)