Article R4323-55

Article en vigueur depuis le 1er mai 2008.

Carte de l'article R4323-55 du Code du travail : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er mai 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (36)

• Arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique, chargeuse pelleteuse (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 17 mars 2004 relatif au titre professionnel de monteur levageur (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 17 mars 2004 relatif au titre professionnel de monteur levageur (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2015 relatif au titre professionnel de monteur de réseaux électriques aéro-souterrains (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2015 relatif au titre professionnel de chargé de travaux en réseaux électriques aériens et souterrains (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 avril 2017 relatif au titre professionnel d'agent de dépollution des sols (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2017 relatif au titre professionnel d'aide opérateur en dépollution pyrotechnique (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2018 relatif au titre professionnel d'installateur de réseaux de télécommunications (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2018 relatif au titre professionnel de technicien de réseaux de télécommunications (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 avril 2018 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien de réseaux câblés de communication (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2021 relatif au titre professionnel de maçon (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2021 relatif au titre professionnel de coffreur bancheur (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2021 relatif au titre professionnel de monteur levageur de structures métalliques (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2021 relatif au titre professionnel de chargé de travaux en réseaux électriques aériens et souterrains (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2021 relatif au titre professionnel de monteur de réseaux électriques aéro-souterrains (en vigueur)
• Arrêté du 17 août 2021 portant création du titre professionnel d'ouvrier du génie écologique (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2022 relatif au titre professionnel d'ouvrier de production horticole (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2023 relatif au titre professionnel d'installateur de réseaux de télécommunications en fibre optique (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2023 relatif au titre professionnel de technicien d'intervention de réseaux de télécommunications en fibre optique (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2023 relatif au titre professionnel d'ouvrier paysagiste (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre (en vigueur)
• Arrêté du 24 avril 2025 relatif au titre professionnel de chargé d'études de réseaux de télécommunications (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2025 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux stages prévues respectivement aux articles R. 715-1 et D. 811-139-1 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2025 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®) (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2025 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2025 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes (en vigueur)
• Arrêté du 8 janvier 2026 relatif au titre professionnel de coffreur bancheur (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur de grue à tour (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur d'engins de chantiers urbains (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur d'engins de grands terrassements (en vigueur)
• Arrêté du 23 septembre 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse portant modification de l'arrêté du 28 août 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique, chargeuse pelleteuse (en vigueur)
• Arrêté du 7 juillet 2014 relatif au titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2016 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2015 relatif au titre professionnel de chargé de travaux en réseaux électriques aériens et souterrains (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes (abrogé)
• Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (36)

• Arrêté du 8 septembre 2003 - art. Annexe (VD)
• Arrêté du 17 mars 2004 - art. Annexe (V)
• Arrêté du 11 février 2014 - art.
• ARRÊTÉ du 16 juillet 2015 - art. (V)
• ARRÊTÉ du 22 octobre 2015 - art. (V)
• Arrêté du 4 avril 2017 - art. (V)
• Arrêté du 4 avril 2017 - art. (V)
• Arrêté du 7 mars 2018 - art. (V)
• Arrêté du 7 mars 2018 - art. (V)
• Arrêté du 11 avril 2018 - art.
• Arrêté du 22 janvier 2021 - art. (V)
• Arrêté du 22 janvier 2021 - art. (V)
• Arrêté du 22 janvier 2021 - art. (V)
• Arrêté du 25 juin 2021 - art. (V)
• Arrêté du 25 juin 2021 - art. (V)
• Arrêté du 17 août 2021 - art. (V)
• Arrêté du 1er septembre 2022 - art. (V)
• Arrêté du 23 février 2023 - art. (V)
• Arrêté du 23 février 2023 - art. (V)
• Arrêté du 5 juillet 2023 - art. (V)
• Arrêté du 12 décembre 2023 - art. (V)
• Arrêté du 24 avril 2025 - art. (V)
• Arrêté du 23 juin 2025 - art. (V)
• Arrêté du 23 juin 2025 - art. (V)
• Arrêté du 23 juin 2025 - art. (V)
• Arrêté du 23 juin 2025 - art. (V)
• Arrêté du 29 juillet 2025 (V)
• Arrêté du 26 septembre 2025 - art. 1 (V)
• Arrêté du 26 septembre 2025 - art. 1 (V)
• Arrêté du 8 janvier 2026 - art. (V)
• Arrêté du 9 juillet 2026 - art. (V)
• Arrêté du 9 juillet 2026 - art. (V)
• Arrêté du 9 juillet 2026 - art. (V)
• Code du travail - art. R4153-51 (V)
• Code du travail - art. R4323-57 (VD)
• Code du travail - art. R4535-6 (VD)