Article 11

Article abrogé, en vigueur du 5 mai 2007 au 21 août 2013.

Carte de l'article 11 du Décret n°94-1015 du 23 novembre 1994 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 1995 au 5 février 2004 (modifiée)
• Rédaction du 5 février 2004 au 5 mai 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-106 du 29 janvier 2004 - art. 10 (V) JORF 5 février 2004
• Rédaction du 5 mai 2007 au 21 août 2013 (abrogé) — issue de : Décret n°2007-692 du 3 mai 2007 - art. 9 () JORF 5 mai 2007

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)
• Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design (en vigueur, modifié par 1 texte)

Décrets liés (1)

• Décret n°2006-246 du 1 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Arrêté du 10 février 1995 - art. 1 (M)
• Décret n°2006-246 du 1 mars 2006 - art. 3 (V)
• Code de l'éducation - art. R425-6 (M)