Arrêté du 10 février 1995 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 8 février 2021.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 10 février 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 10 mars 1995 au 12 juin 1996 (modifiée)
- Rédaction du 12 juin 1996 au 9 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté 1996-06-04 art. 1 JORF 12 juin 1996
- Rédaction du 9 juillet 2013 au 6 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 juin 2013 - art. 1
- Rédaction du 6 juin 2015 au 8 février 2021 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 mai 2015 - art. 1
- Rédaction depuis le 8 février 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 6 mai 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)
- Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (en vigueur)