Arrêté du 10 février 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 février 2021.

TexteArrêté du 10 février 1995
IdentifiantLEGIARTI000043107048
Texte parentLEGITEXT000005617989
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 8 février 2021)Légifrance →

1. La nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles est définie ainsi qu'il suit :

2. 1. Classes préparatoires accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense obtenue en application du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé :

3. Classes de première année :

4. Classe de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) ;

5. Classe de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) ;

6. Classe de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) ;

7. Classe de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) ;

8. Classe de technologie et sciences industrielles (TSI) ;

9. Classe de technologie, physique et chimie (TPC) ;

10. Classe de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) ;

11. Classe de technologie et biologie (TB) ;

12. Classes de seconde année :

13. Classe de mathématique et physique (MP) ;

14. Classe de mathématiques, physique, informatique (MPI)

15. Classe de physique et chimie (PC) ;

16. Classe de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) ;

17. Classe de physique et technologie (PT).

18. Lorsqu'elles préparent principalement aux carrières de l'enseignement supérieur, de la recherche et des grands corps techniques de l'Etat, ces cinq classes sont affectées d'une étoile (*).

19. Classe de technologie et sciences industrielles (TSI) ;

20. Classe de technologie, physique et chimie (TPC) ;

21. Classe de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) ;

22. Classe de technologie et biologie (TB).

23. 2. Classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures :

24. - classe préparatoire d'ATS (1) ingénierie industrielle ;

25. - classe préparatoire d'ATS génie civil ;

26. - classe préparatoire d'ATS métiers de la chimie ;

27. - classe préparatoire d'ATS biologie (" ATS bio ").

28. L'organisation de ces classes est fixée par arrêtés pris en application de l'article D. 612-28 du code de l'éducation susvisé .

Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 5 janvier 2021 : Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

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