Article 1

Article abrogé, en vigueur du 7 février 2004 au 26 décembre 2010.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 juillet 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 août 1996 au 7 février 2004 (modifiée)
• Rédaction du 7 février 2004 au 26 décembre 2010 (abrogé) — issue de : Arrêté 2004-01-14 art. 1 JORF 7 février 2004

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 décembre 2010 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins (abrogé)
• Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins (en vigueur)