Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1998.

Carte de l'article 2 du Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 1998 (en vigueur)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé)
• Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 - art. 7 (V)
• Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 25 (Ab)
• Arrêté du 29 août 2017 - art. 6