Article 2

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2000 au 16 septembre 2008.

Carte de l'article 2 du Décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 17 septembre 2000 au 16 septembre 2008 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 14 août 2001 - art. 1 (V)