Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2002 au 21 juin 2008.

Carte de l'article 11 du Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 18 octobre 2001 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels. (abrogé, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
  • Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé)

Décrets liés (1)

  • Décret n° 2008-581 du 18 juin 2008 portant diverses dispositions relatives aux cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

  • Arrêté du 18 octobre 2001 - art. 26 (AbD)
  • Décret n°2008-581 du 18 juin 2008 - art. 4 (V)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).