Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2002 au 21 juin 2008 (abrogé)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 18 octobre 2001 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels. (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2008-581 du 18 juin 2008 portant diverses dispositions relatives aux cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (en vigueur)